Arrêté du 2 août 2011 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2009

Arrêté du 2 août 2011 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2009

Arrêté du 2 août 2011 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d’Etat d’infirmier

NOR: ETSH1121644A
Version consolidée au 10 août 2011

Le ministre du travail, de l’emploi et de la santé,
Vu le code de la santé publique ;
Vu l’arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d’Etat d’infirmier ;
Vu l’avis du Haut Conseil des professions paramédicales en date du 3 mai 2011 ;
Vu l’avis de la commission consultative d’évaluation des normes du 28 juillet 2011,
Arrête :

Article 1
A modifié les dispositions suivantes :
Crée Arrêté du 31 juillet 2009 – art. 23 bis (V)
Article 2
A modifié les dispositions suivantes :
Modifie Arrêté du 31 juillet 2009 – art. 24 (V)
Article 3
A modifié les dispositions suivantes :
Modifie Arrêté du 31 juillet 2009 – art. 25 (V)
Article 4
A modifié les dispositions suivantes :
Modifie Arrêté du 31 juillet 2009 – art. 26 (V)
Article 5
A modifié les dispositions suivantes :
Modifie Arrêté du 31 juillet 2009 – art. 32 (V)
Article 6
A modifié les dispositions suivantes :
Modifie Arrêté du 31 juillet 2009 – art. 33 (V)
Article 7
A modifié les dispositions suivantes :
Crée Arrêté du 31 juillet 2009 – art. 36 bis (V)
Article 8
A modifié les dispositions suivantes :
Modifie Arrêté du 31 juillet 2009 – art. 37 (V)
Article 9
A modifié les dispositions suivantes :
Modifie Arrêté du 31 juillet 2009 – art. 50 (V)
Article 10
A modifié les dispositions suivantes :
Modifie Arrêté du 31 juillet 2009 – art. 51 (V)
Article 11
A modifié les dispositions suivantes :
Modifie Arrêté du 31 juillet 2009 – art. 55 (V)
Article 12
A modifié les dispositions suivantes :
Modifie Arrêté du 31 juillet 2009 – art. 56 (V)
Article 13
A modifié les dispositions suivantes :
Modifie Arrêté du 31 juillet 2009 – art. 57 (V)
Article 14
A modifié les dispositions suivantes :
Modifie Arrêté du 31 juillet 2009 – art. 60 (V)
Article 15
A modifié les dispositions suivantes :
Modifie Arrêté du 31 juillet 2009 – art. 61 (V)
Article 16
A modifié les dispositions suivantes :
Modifie Arrêté du 31 juillet 2009 – art. 66 (V)
Article 17 En savoir plus sur cet article…

La directrice générale de l’offre de soins est chargée de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 2 août 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale

de l’offre de soins :

Le sous-directeur

des ressources humaines

du système de santé,

R. Le Moign

By |2011-09-15T00:00:39+00:00septembre 15th, 2011|Actualité réglementaire|0 Commentaires